Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCO MORAINE
GENERAL MOTORS CORPORATION (SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE) WEST GRAND BOULEVARD AND CASS AVENUE, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1147944
Date de dépôt :
27/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DELCO MORAINE

Déposée le 27 août 1980 par GENERAL MOTORS CORPORATION (SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE) WEST GRAND BOULEVARD AND CASS AVENUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCO MORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE) WEST GRAND BOULEVARD AND CASS AVENUE, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN, E.U.A. - États-Unis.

La marque DELCO MORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DELCO MORAINE est expirée depuis le 27 août 1990.

GENERAL MOTORS CORPORATION (SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE) WEST GRAND BOULEVARD AND CASS AVENUE a également déposé les autres marques suivantes : CORVETTE , GM , GENERAL MOTORS , AC-DELCO


GENERAL MOTORS CORPORATION (SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE) WEST GRAND BOULEVARD AND CASS AVENUE, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN, E.U.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

MACHINES ET MACHINES-OUTILS;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES.APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS.VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.